Recherche de questions (12^e législature)

• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10900 de M. Daniel Mach

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Question sans réponse
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10899 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10898 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10897 de M. Alain Ferry

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10896 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : animaux

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10895 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10894 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10893 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10892 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10891 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 24 mars 2003