Recherche de questions (12^e législature)

• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10642 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10641 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10640 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10639 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10638 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10637 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats jeunes

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10636 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10635 de M. Céleste Lett

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10634 de M. Céleste Lett

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10633 de M. Céleste Lett

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 26 mai 2003