Recherche de questions (12^e législature)

• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8665 de M. Georges Hage

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8664 de M. Georges Hage

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8663 de M. Claude Birraux

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8662 de M. Claude Birraux

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8661 de M. Claude Birraux

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8660 de M. Claude Birraux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : techniciens de laboratoire

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8659 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8658 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : intérêt de retard

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8657 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8656 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 24 février 2003