Recherche de questions (12^e législature)

• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8655 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8654 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8653 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8652 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8651 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8650 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8649 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : carnet de santé

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8648 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8647 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8646 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003