Recherche de questions (12^e législature)

• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6833 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6832 de M. André Gerin

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6831 de M. Céleste Lett

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6830 de M. Céleste Lett

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6829 de M. Céleste Lett

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6828 de M. Richard Mallié

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6827 de M. Richard Mallié

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6826 de M. François Grosdidier

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6825 de M. François Grosdidier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6824 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 6 janvier 2003