Recherche de questions (12^e législature)

• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6663 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6662 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6661 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6660 de M. Damien Alary

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6659 de M. Julien Dray

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6658 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6657 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6656 de M. Jack Lang

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : contrôle technique des véhicules

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6655 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6654 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 30 décembre 2002