Recherche de questions (12^e législature)

• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6594 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille des évadés

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6593 de M. Alain Marty

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6592 de M. Alain Marty

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6591 de M. Alain Marty

  Rubrique : communes

  Titre : mines et carrières

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6590 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6589 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6588 de M. René Couanau

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : activités professionnelles

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6587 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : VRP

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6586 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6585 de M. Alain Marty

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 3 février 2003