Recherche de questions (12^e législature)

• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6059 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6058 de M. Patrick Roy

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6057 de M. Jean-Pierre Le Ridant

  Rubrique : marchés publics

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6056 de M. Damien Alary

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6055 de M. Damien Alary

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6054 de M. François-Michel Gonnot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6053 de M. François-Michel Gonnot

  Rubrique : handicapés

  Titre : ateliers protégés

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6052 de M. Marc Dolez

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6051 de M. Marc Dolez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6050 de M. Marc Dolez

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 17 mars 2003