Recherche de questions (12^e législature)

• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5473 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychiatres

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5472 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5471 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5470 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5469 de M. Claude Birraux

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5468 de M. Alain Marty

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5467 de M. Alain Marty

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5466 de M. Alain Marty

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5465 de M. Alain Marty

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5464 de M. Alain Marty

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003