Recherche de questions (12^e législature)

• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2054 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2053 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : sports

  Titre : sports nautiques

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2052 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2051 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2050 de M. Jean-Yves Hugon

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2049 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2048 de M. Éric Raoult

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et équipements

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2047 de M. François Loncle

  Rubrique : voirie

  Titre : routes nationales et départementales

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2046 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2045 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 2 décembre 2002