Recherche de questions (12^e législature)

• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110781 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110780 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110779 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110778 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110777 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110776 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110775 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110774 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110773 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110772 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : bilan et perspectives

  Réponse publiée le 23 janvier 2007