Recherche de questions (12^e législature)

• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109080 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : animaux

  Titre : ours

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109079 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : élevage

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109078 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109077 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109076 de M. René Rouquet

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : rente d'ayants droit

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109075 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109074 de M. René Dosière

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : candidats

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109073 de M. René Dosière

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : transfert des cendres de La Fayette au Panthéon

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109072 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109071 de M. Franck Marlin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Question sans réponse