Recherche de questions (12^e législature)

• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106078 de M. Marc Dolez

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106077 de M. Michel Voisin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : chambres de commerce et d'industrie de Paris

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106076 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106075 de M. Robert Lecou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : création

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106074 de M. Éric Raoult

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106073 de M. Maxime Bono

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio France

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106072 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106071 de M. Christian Blanc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106070 de M. Michel Hunault

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106069 de M. Michel Hunault

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Notre-Dame-des-Landes

  Question sans réponse