Recherche de questions (12^e législature)

• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120348 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120347 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120346 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : rencontres internationales sur la mémoire partagée

  Question sans réponse
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120345 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120344 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120343 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120342 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120341 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120340 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : rencontres internationales sur la mémoire partagée

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120339 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Question sans réponse