Recherche de questions (12^e législature)

• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116060 de M. Éric Raoult

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : polonium

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116059 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116058 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : famille

  Titre : associations familiales

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116057 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : industrie

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116056 de M. Serge Poignant

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants familiaux et assistants maternels

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116055 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : justice

  Titre : conseils de prud'hommes

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116054 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116053 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116052 de Mme Irène Tharin

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116051 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Haïti

  Question sans réponse