Recherche de questions (12^e législature)

• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115450 de M. Rodolphe Thomas

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115449 de M. Robert Lamy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115448 de Mme Christiane Taubira

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guyane

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115447 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115446 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115445 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115444 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115443 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115442 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : prothésistes dentaires

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115441 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : ouvriers de l'État : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 20 février 2007