Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39877 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39876 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39875 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39874 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39873 de M. Dominique Juillot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39872 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39871 de M. Denis Merville

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39870 de M. Denis Merville

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39869 de M. Damien Meslot

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39868 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 30 novembre 2004