Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39817 de M. Dominique Tian

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39816 de M. Étienne Blanc

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39815 de M. Hervé de Charette

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39814 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39813 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39812 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39811 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39810 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39809 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39808 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël

  Réponse publiée le 17 août 2004