Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39687 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : personnel

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39686 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39685 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39684 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39683 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question close sans réponse le 4 juillet 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39682 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question close sans réponse le 4 juillet 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39681 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39680 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : politique économique

  Titre : entreprises

  Question close sans réponse le 4 juillet 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39679 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39678 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 7 septembre 2004