Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39657 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39656 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : État

  Titre : conseil économique et social

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39655 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39654 de M. Christian Philip

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39653 de M. Michel Raison

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39652 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39651 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39650 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39649 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39648 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : travail

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 31 août 2004