Recherche de questions (13^e législature)

• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1657 de M. Olivier Dosne

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1656 de M. Fernand Siré

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : lagunes

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1655 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1654 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1653 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1652 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1651 de M. Paul Durieu

  Rubrique : industrie

  Titre : papier et carton

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1650 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1649 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur la consommation finale d'électricité

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1648 de M. René-Paul Victoria

  Rubrique : outre-mer

  Titre : télécommunications

  Réponse publiée le 9 décembre 2011