Recherche de questions (13^e législature)

• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122910 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122909 de M. Christian Eckert

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122908 de M. Michel Hunault

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122907 de M. Michel Hunault

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes et gîtes ruraux

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122906 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122905 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122904 de M. Michel Hunault

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122903 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 10 janvier 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122902 de M. Christian Eckert

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122901 de M. Jean Grenet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 19 juin 2012