Recherche de questions (13^e législature)

• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32246 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32245 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 17 août 2010
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32244 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32243 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32242 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 21 septembre 2010
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32241 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32240 de M. Jean-Claude Thomas

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 6 octobre 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32239 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32238 de M. Marc Francina

  Rubrique : taxis

  Titre : autorisations de stationnement

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32237 de M. André Chassaigne

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 9 décembre 2008