• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 13e législature
  • Recherche de questions (13 e législature)

Recherche de questions (13e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°10700 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30573 de M. Georges Tron
    Rubrique : baux
    Titre : baux ruraux
    Réponse publiée le 28 octobre 2008
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30572 de M. Bernard Perrut
    Rubrique : baux
    Titre : baux ruraux
    Réponse publiée le 28 octobre 2008
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30571 de M. Philippe Plisson
    Rubrique : bâtiment et travaux publics
    Titre : construction
    Réponse publiée le 27 octobre 2009
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30570 de M. Daniel Paul
    Rubrique : banques et établissements financiers
    Titre : prêts
    Réponse publiée le 14 octobre 2008
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30569 de M. René Rouquet
    Rubrique : automobiles et cycles
    Titre : environnement
    Réponse publiée le 17 février 2009
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30568 de M. Georges Tron
    Rubrique : automobiles et cycles
    Titre : environnement
    Réponse publiée le 24 mars 2009
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30567 de M. Jacques Valax
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : télévision numérique terrestre
    Réponse publiée le 9 décembre 2008
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30566 de M. Jacques Valax
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : télévision
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30565 de Mme Marguerite Lamour
    Rubrique : assurance maladie maternité : prestations
    Titre : procréation médicalement assistée
    Réponse publiée le 12 mai 2009
  • 16 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30564 de M. Serge Grouard
    Rubrique : assurance maladie maternité : généralités
    Titre : équilibre financier
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
1
...
10698
10699
10700
10701
10702
...
13860
Page n°10700 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit