Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30523 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : discothèques

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30522 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : discothèques

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30521 de M. Éric Diard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30520 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30519 de M. Dominique Tian

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30518 de Mme Fabienne Labrette-Ménager

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30517 de M. Franck Reynier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30516 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30515 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : bilan et perspectives

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30514 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 17 mai 2011