• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 13e législature
  • Recherche de questions (13 e législature)

Recherche de questions (13e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°10706 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30513 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : activités de plein air
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30512 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 25 novembre 2008
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30511 de M. René-Paul Victoria
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 25 novembre 2008
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30510 de M. Raymond Durand
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 28 octobre 2008
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30509 de M. Patrick Roy
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Internet
    Question close sans réponse le 7 octobre 2008
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30508 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Internet
    Réponse publiée le 3 novembre 2009
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30507 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : télécommunications
    Titre : haut débit
    Réponse publiée le 30 décembre 2008
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30506 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : système pénitentiaire
    Titre : personnels d'insertion et de probation
    Réponse publiée le 28 octobre 2008
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30505 de Mme Marie-George Buffet
    Rubrique : sports
    Titre : politique du sport
    Réponse publiée le 9 juin 2009
  • 9 septembre 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 30504 de M. Jacques Remiller
    Rubrique : sports
    Titre : jeux olympiques
    Réponse publiée le 9 décembre 2008
1
...
10704
10705
10706
10707
10708
...
13860
Page n°10706 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit