Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30513 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30512 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30511 de M. René-Paul Victoria

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30510 de M. Raymond Durand

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30509 de M. Patrick Roy

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 7 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30508 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 3 novembre 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30507 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : télécommunications

  Titre : haut débit

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30506 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30505 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30504 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 9 décembre 2008