Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30253 de M. Michel Hunault

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30252 de M. Michel Hunault

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30251 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30250 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30249 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 15 juin 2010
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30248 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30247 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 15 juin 2010
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30246 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : hydrogène

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30245 de M. André Schneider

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : hydrogène

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30244 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : géothermie

  Réponse publiée le 27 janvier 2009