• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 13e législature
  • Recherche de questions (13 e législature)

Recherche de questions (13e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°10785 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29723 de M. François Vannson
    Rubrique : santé
    Titre : vaccinations
    Réponse publiée le 16 décembre 2008
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29722 de M. Jean-Paul Dupré
    Rubrique : santé
    Titre : tabagisme
    Réponse publiée le 9 décembre 2008
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29721 de M. François Loncle
    Rubrique : santé
    Titre : sida
    Réponse publiée le 5 avril 2011
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29720 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : santé
    Titre : maladie d'Alzheimer
    Réponse publiée le 21 octobre 2008
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29719 de M. Étienne Mourrut
    Rubrique : santé
    Titre : jeunes
    Réponse publiée le 31 mars 2009
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29718 de M. Étienne Mourrut
    Rubrique : santé
    Titre : endométriose
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29717 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : handicapés
    Titre : politique à l'égard des handicapés
    Réponse publiée le 28 octobre 2008
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29716 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : santé
    Titre : autisme
    Réponse publiée le 4 août 2009
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29715 de M. André Wojciechowski
    Rubrique : santé
    Titre : autisme
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 19 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29714 de M. François Asensi
    Rubrique : santé
    Titre : accès aux soins
    Réponse publiée le 23 août 2011
1
...
10783
10784
10785
10786
10787
...
13860
Page n°10785 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit