Recherche de questions (13^e législature)

• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29633 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29632 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29631 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29630 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29629 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29628 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29627 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29626 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29625 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations nucléaires

  Réponse publiée le 28 avril 2009
• 19 août 2008

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  Question écrite n° 29624 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets nucléaires

  Réponse publiée le 3 février 2009