Recherche de questions (13^e législature)

• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29533 de M. Georges Colombier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29532 de M. Georges Colombier

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29531 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : bilan

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29530 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes défavorisées

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29529 de M. Dominique Baert

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29528 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29527 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29526 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : basilique de Saint-Denis

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29525 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29524 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement

  Réponse publiée le 24 mars 2009