Recherche de questions (13^e législature)

• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27693 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27692 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27691 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27690 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27689 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27688 de M. William Dumas

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27687 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27686 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27685 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27684 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 11 novembre 2008