Recherche de questions (13^e législature)

• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27453 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : OPCA

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27452 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27451 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27450 de M. Damien Meslot

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 mai 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27449 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27448 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27447 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : finances publiques

  Titre : comptabilité publique

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27446 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : finances publiques

  Titre : comptabilité publique

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27445 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : finances publiques

  Titre : comptabilité publique

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27444 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 2 décembre 2008