Recherche de questions (13^e législature)

• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122260 de Mme Colette Langlade

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122259 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122258 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122257 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122256 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122255 de M. Michel Hunault

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122254 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122253 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122252 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122251 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Réponse publiée le 3 avril 2012