Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25214 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25213 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25212 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25211 de M. François Vannson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25210 de M. François Vannson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25209 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25208 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25207 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25206 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25205 de M. Michel Hunault

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 16 décembre 2008