Recherche de questions (13^e législature)

• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24688 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24687 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24686 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24685 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24684 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : architecture

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24683 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24682 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24681 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24680 de M. Jean-Louis Léonard

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24679 de M. Yves Fromion

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 3 février 2009