Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24405 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24404 de M. Paul Jeanneteau

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24403 de M. William Dumas

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 26 mai 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24402 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24401 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24400 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24399 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24398 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : régions

  Titre : conseils économiques et sociaux régionaux

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24397 de M. Marc Dolez

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24396 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 12 août 2008