Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24175 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24174 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24173 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24172 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24171 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24170 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24169 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24168 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24167 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24166 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 2 septembre 2008