Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24135 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24134 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24133 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : droit pénal

  Titre : récidive

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24132 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : droit pénal

  Titre : crimes contre l'humanité

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24131 de Mme George Pau-Langevin

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24130 de M. Christian Eckert

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24129 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24128 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24127 de M. Yves Cochet

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24126 de M. Michel Hunault

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 16 décembre 2008