Recherche de questions (13^e législature)

• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19021 de M. Michel Lefait

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19020 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19019 de Mme Françoise Olivier-Coupeau

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19018 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19017 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : élevage

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19016 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19015 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19014 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : carte d'électeur

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19013 de M. Michel Lezeau

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 19012 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 30 juin 2009