Recherche de questions (13^e législature)

• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18951 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18950 de M. Jacques Valax

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18949 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18948 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : DVD

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18947 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance habitation

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18946 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en nature

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18945 de M. Michel Raison

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18944 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18943 de M. Michel Raison

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18942 de M. Marc Goua

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 9 septembre 2008