Recherche de questions (13^e législature)

• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18931 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18930 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18929 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18928 de M. Marc Vampa

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18927 de M. Richard Mallié

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18926 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18925 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18924 de M. Joël Giraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18923 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 mars 2008

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  Question écrite n° 18922 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 mai 2008