Recherche de questions (13^e législature)

• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18881 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18880 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18879 de M. Yves Durand

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : RFF

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18878 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : transports aériens

  Titre : contrôle aérien

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18877 de M. Michel Hunault

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Notre-Dame-des-Landes

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18876 de M. Michel Hunault

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Notre-Dame-des-Landes

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18875 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : transports

  Titre : transport de matières dangereuses

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18874 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18873 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 11 mars 2008

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  Question écrite n° 18872 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 10 juin 2008