Recherche de questions (13^e législature)

• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17991 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17990 de M. Daniel Garrigue

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17989 de M. Daniel Garrigue

  Rubrique : animaux

  Titre : étourneaux et pigeons

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17988 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17987 de M. Jean-Paul Anciaux

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17986 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17985 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17984 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17983 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17982 de M. Benoist Apparu

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 22 juillet 2008