Recherche de questions (13^e législature)

• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17961 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulture

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17960 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : agriculture

  Titre : développement

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17959 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17958 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17957 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 17956 de M. Michel Voisin

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 février 2008

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  Question écrite n° 17955 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : voirie

  Titre : ponts

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 26 février 2008

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  Question écrite n° 17954 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 26 février 2008

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  Question écrite n° 17953 de Mme Aurélie Filippetti

  Rubrique : urbanisme

  Titre : autorisations d'urbanisme

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 26 février 2008

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  Question écrite n° 17952 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : Union européenne

  Titre : FSE

  Réponse publiée le 17 février 2009