Recherche de questions (13^e législature)

• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17311 de M. Patrick Roy

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17310 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17309 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17308 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : recherche

  Titre : santé

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17307 de M. Patrick Devedjian

  Rubrique : recherche

  Titre : santé

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17306 de M. Patrick Roy

  Rubrique : recherche

  Titre : santé

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17305 de M. Guy Teissier

  Rubrique : rapatriés

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17304 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : rapatriés

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17303 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17302 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 19 août 2008