Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16661 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16660 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16659 de M. Patrick Roy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : durée d'assurance

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16658 de M. Yves Fromion

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16657 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : régions

  Titre : conseils économiques et sociaux régionaux

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16656 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16655 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16654 de M. Michel Lezeau

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16653 de M. Patrick Roy

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 28 décembre 2010
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16652 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 22 avril 2008