Recherche de questions (13^e législature)

• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16411 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16410 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16409 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16408 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16407 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16406 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16405 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16404 de M. François Sauvadet

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16403 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 12 février 2008

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  Question écrite n° 16402 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 22 avril 2008