Recherche de questions (13^e législature)

• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 132 de M. Armand Jung

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 131 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 130 de M. François Rochebloine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : véhicules motorisés

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 129 de M. Michel Hunault

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 171

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 128 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Martinique

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 127 de M. Pierre Gosnat

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 24 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 338 de Mme Chantal Bourragué

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question posée en séance
• 24 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 337 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question posée en séance
• 24 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 336 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Question posée en séance
• 24 janvier 2008

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  Question au Gouvernement n° 335 de M. Michel Grall

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Émirats arabes unis

  Question posée en séance