Recherche de questions (13^e législature)

• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15016 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15015 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15014 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15013 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15012 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15011 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15010 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15009 de M. François Baroin

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15008 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 22 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 15007 de M. Claude Birraux

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 17 juin 2008