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15 janvier 2008Rubrique : patrimoine culturelTitre : protectionRéponse publiée le 11 novembre 2008
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Réponse publiée le 25 mars 2008
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15 janvier 2008Rubrique : sang et organes humainsTitre : sangRéponse publiée le 8 avril 2008
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15 janvier 2008Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : SubutexRéponse publiée le 13 janvier 2009
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15 janvier 2008Rubrique : bauxTitre : charges locativesRéponse publiée le 24 juin 2008
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15 janvier 2008Rubrique : enfantsTitre : protectionRéponse publiée le 26 octobre 2010
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15 janvier 2008Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : équilibre financierRéponse publiée le 7 octobre 2008
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15 janvier 2008Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière médico-socialeRéponse publiée le 3 juin 2008
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15 janvier 2008Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 4 mars 2008
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15 janvier 2008Rubrique : marchés publicsTitre : code des marchés publicsRéponse publiée le 27 janvier 2009