Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14807 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : protection

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14806 de M. Marc Dolez

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENM

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14805 de M. Dominique Tian

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14804 de M. Dominique Tian

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Subutex

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14803 de Mme Josette Pons

  Rubrique : baux

  Titre : charges locatives

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14802 de M. Georges Colombier

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14801 de M. Dominique Tian

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14800 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14799 de M. Dominique Tian

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 15 janvier 2008

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  Question écrite n° 14798 de M. Dominique Tian

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 27 janvier 2009